Licence et réutilisation

Tout le texte des livres, leurs exercices, leurs corrigés et les données ouvertes de ce site sont publiés sous licence Creative Commons Attribution 4.0 International. Vous pouvez les copier, les traduire, les adapter, les imprimer, les diffuser et les vendre, à une seule condition : citer l'ODERSA et l'adresse de ce site.

Cette licence est irrévocable. Un livre publié sous CC BY 4.0 le reste, même si l'association cesse d'exister. C'est la raison pour laquelle elle a été choisie : un financement qui soutient un manuel de cette maison produit un bien commun que n'importe quelle structure peut reprendre, sans nous demander la permission.

Elle est aussi plus permissive que ce que la plupart des projets de manuels ouverts retiennent. Beaucoup ajoutent une clause de partage à l'identique, qui oblige à republier sous la même licence, ou une clause non commerciale, qui interdit à une imprimerie locale de vendre ses tirages. La maison n'ajoute ni l'une ni l'autre : une école qui fait imprimer deux cents exemplaires et les revend à prix coûtant est dans son droit.

La mise en page des livres, leur grille, leur typographie, leur identité visuelle et le dessin de ce site ne sont pas sous licence libre. Ils restent la propriété de l'ODERSA, tous droits réservés.

C'est l'unique exception au tout-libre de l'association, et elle est nommée exprès plutôt que laissée dans le flou. Le savoir doit circuler ; la maquette est le travail par lequel il devient lisible, et c'est elle qui identifie la maison. Reprendre le texte d'un manuel et le remettre en page soi-même est prévu, et c'est même l'usage attendu. Reprendre la maquette pour publier autre chose sous son apparence ne l'est pas.

En pratique, la limite est facile à tenir : prenez le texte, mettez-le dans votre modèle, et signez de votre nom la mise en page. Personne n'a jamais eu besoin de notre grille pour enseigner.